Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL JACQUEMIN
Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud

Numéro de dépôt :
959389
Date de dépôt :
01/06/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque PAUL JACQUEMIN

Déposée le 1 juin 1976 par Moutarde Paul Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « PAUL JACQUEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud domicilié(e) (soc. an.), 24-30, rue de la Gare, Lyon. - France.

La marque PAUL JACQUEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAUL JACQUEMIN est expirée depuis le 1 juin 1986.

Moutarde Paul Jacquemin a également déposé les autres marques suivantes : JACQUEMIN , LE COQ , LA DIJONNAISE , ASSIETTE ANGLAISE , JYKA , LE COQ , JYKA , QUEYREL , JACQUEMIN , PIC FOR


Moutarde Paul Jacquemin, P. Billoud - (soc. an.), 24-30, rue de la Gare, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sel, assaisonnements, margarines, présure, condiments, moutarde, levure, glace à rafraîchir, mais plus particulièrement des moutardes et condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.